Patch Master
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Dernière mise à jour : 17/05/2026

1. Éditeur du site

Le site patch-master.fr est édité par :

Yann Usseglio
Route de Corbeil
91390 Morsang-sur-Orge

Email : yannusseglio@gmail.com
Téléphone : 06 76 08 67 80

SIRET : 894 175 744
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable — exonération auto-entrepreneur"]
Directeur de la publication : Yann Usseglio

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :
Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200
San Francisco, CA 94107, États-Unis
www.netlify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, graphismes, logo, images, code source) est la propriété exclusive de Patch Master, à l'exception des marques et logos appartenant à d'autres sociétés ou organismes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les visuels téléversés par les clients pour la fabrication de leurs patchs restent leur propriété exclusive. Patch Master s'engage à ne pas les diffuser ni les utiliser à d'autres fins que la fabrication des produits commandés.

4. Données personnelles

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6. Litiges

Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS : www.medicys.fr.

7. Plateforme de règlement des litiges (UE)

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges accessible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr